La version anglaise des accords juridiques et des politiques est considérée comme la seule version actuelle et valide de ce document. Toute version traduite n'est fournie que pour votre commodité, afin de faciliter la lecture et la compréhension de la version anglaise. Les versions traduites ne sont pas juridiquement contraignantes et ne peuvent remplacer les versions anglaises. En cas de désaccord ou de conflit, les accords et politiques juridiques en langue anglaise prévaudront.
Dernière actualisation : 2025-02-11 17:12:58
1. APERÇU
Les présentes Conditions Spéciales de Hostinger Horizons (« Conditions Spéciales ») régissent votre utilisation de Hostinger Horizons, un outil alimenté par l'intelligence artificielle (« IA ») développé et fourni par Hostinger (« Service »). Les présentes Conditions Spéciales sont intégrées à l'Accord sur les conditions universelles de service (« Accord »).
Les présentes Conditions Spéciales sont conclues par et entre l'entité du groupe Hostinger concernée, telle que définie dans l'Accord, et vous. En utilisant le Service, vous reconnaissez et acceptez d'être lié par les présentes Conditions Spéciales, l'Accord et tout autre accord ou politique expressément intégrés aux présentes. En cas de conflit, les présentes Conditions Spéciales prévalent. Si une disposition des présentes Conditions Spéciales est jugée invalide ou inapplicable, les dispositions restantes continueront de s'appliquer pleinement.
Tous les termes en majuscules utilisés, mais non définis dans les présentes auront la signification qui leur est attribuée dans l'Accord.
Hostinger peut modifier les présentes Conditions Spéciales ou toute limitation ou restriction du Service à tout moment, comme indiqué dans l'Accord. Ces modifications entreront en vigueur immédiatement après leur publication sur le Site.
2. DESCRIPTION DES SERVICES
Le Service est un outil basé sur l'IA permettant aux Clients de créer des sites web, applications et autres contenus numériques sans compétences techniques en codage ou programmation. Cet outil simplifie le processus de développement en permettant aux Clients de fournir du contenu textuel, visuel ou autre, qui est ensuite traité par l'IA pour générer des contenus numériques structurés, fonctionnels et optimisés esthétiquement.
Le Service propose différents abonnements avec des fonctionnalités et limites d'utilisation variables, y compris des restrictions sur le nombre d'Entrées autorisées par jour. Les fonctionnalités et limitations spécifiques de chaque plan sont détaillées sur le Site et dans votre tableau de bord utilisateur.
Pendant la phase de développement du Service (« Bêta »), les Conditions Générales de la section 4 « Disponibilité du site web/services » de l'Accord relatif aux « Services Beta » s'appliquent à votre utilisation du Service.
Le Service offre plusieurs fonctionnalités, notamment la génération automatique de sites web et d'applications, la structuration assistée par IA, l'adaptation en temps réel du design et des solutions de déploiement intégrées. Les Utilisateurs peuvent exploiter ces fonctionnalités pour créer et affiner leur contenu numérique selon leurs besoins spécifiques.
La précision, la disponibilité et les performances globales du Service peuvent fluctuer en raison des contraintes systémiques, des mises à jour du modèle IA ou de l'évolution des limitations techniques. Hostinger se réserve le droit d'introduire des restrictions d'utilisation raisonnables pour maintenir la stabilité du système et garantir une expérience Client de haute qualité. Ces limitations peuvent inclure, sans s'y limiter, des quotas d'utilisation, des ajustements de vitesse de traitement et un accès à certaines fonctionnalités en fonction de la demande et des besoins d'optimisation du Service.
3. PROPRIÉTÉ DU CONTENU GÉNÉRÉ PAR L'IA
Vous reconnaissez que le Service génère du contenu sur la base de modèles IA fonctionnant avec des Entrées fournies par les Clients et une logique machine.
Par souci de clarté, le terme « Entrée » désigne tout texte, donnée ou information que vous fournissez au Service pour traitement. Le « Résultat » désigne le contenu, les designs ou autres contenus générés en réponse à votre Entrée.
Comme indiqué dans l'Accord, les Entrées que vous soumettez et les Résultats produits par le biais du Service sont considérés comme du Contenu Utilisateur. Sauf pour le Contenu de Hostinger, comme indiqué dans l'Accord, vous conservez les droits de propriété sur vos Entrées et Résultats, dans les limites autorisées par la loi. Cependant, Hostinger ne garantit pas que le Résultat généré sera unique, original ou exempt de réclamations de propriété intellectuelle de tiers. Notez également qu'en raison de la nature du contenu généré par l'IA, des Résultats similaires ou identiques peuvent être produits pour plusieurs Clients. Ainsi, Hostinger ne garantit ni l'exclusivité ni l'unicité d'aucun Résultat.
Les Entrées et Résultats étant considérés comme du Contenu Utilisateur, Hostinger peut traiter le Contenu Utilisateur conformément à la section 7 de l'Accord. Cela inclut la capacité d'utiliser, d'analyser, de stocker et de traiter ce contenu conformément aux politiques et aux accords applicables de Hostinger.
4. RESPONSABILITÉS DU CLIENT ET RESTRICTIONS
Vous reconnaissez et acceptez que vous êtes seul responsable de vous assurer que tout contenu généré par l'IA respecte les lois applicables, y compris celles relatives à la propriété intellectuelle et à la protection de la confidentialité. Vous êtes entièrement responsable des Entrées que vous fournissez au Service, des Résultats générés et de toute action prise sur la base de ces Résultats. Vous comprenez la nature et les limitations des Résultats générés par l'IA et assumez tous les risques associés à l'utilisation du Service. Hostinger ne déclare ni garantit que le contenu généré par l'IA est légal, original, exact ou respecte les droits. Vous devez effectuer une vérification indépendante avant d'utiliser, de distribuer ou de commercialiser tout contenu généré par l'IA.
Vous assumez l'entière responsabilité de veiller à ce que l'Entrée et le Résultat ne portent pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle, aux droits à la vie privée ou à toute autre loi applicable. Vous devez assurer la conformité avec toutes les lois et réglementations applicables lors de l'utilisation du Service. Si l'Entrée ou le Résultat contient des données personnelles, vous êtes seul responsable de déterminer la base légale du traitement de ces données et de garantir le respect des lois sur la protection des données et autres obligations pertinentes. Hostinger ne prend aucune responsabilité quant à la vérification de la légalité, de l'exactitude ou de l'adéquation de ce traitement.
Vous ne pouvez pas utiliser le Service pour générer, diffuser ou faciliter du contenu illégal, promouvant des activités illégales, nuisibles ou trompeuses, ou violant toute disposition de l'Accord. Cela inclut notamment du contenu impliquant des abus sexuels sur des enfants, le terrorisme, les drogues illégales, le trafic d'êtres humains, les armes, la fraude, l'usurpation d'identité, l'hameçonnage, les escroqueries, le harcèlement, l'intimidation, l'automutilation, les discours de haine, la diffamation, les logiciels malveillants, les logiciels espions, les attaques DDoS ou toute autre activité jugée inappropriée ou préjudiciable par Hostinger.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Service si votre utilisation du Service viole les restrictions mentionnées dans ces Conditions Spéciales ou dans l'Accord.
5. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ ET EXCLUSION DE GARANTIE
Vous reconnaissez et acceptez que le Service est un outil alimenté par l'IA fonctionnant sur des modèles probabilistes et qu'il peut ne pas toujours produire des résultats précis, complets, fiables ou sans erreur. En raison des limitations inhérentes à la technologie d'IA, le contenu généré peut contenir des inexactitudes, des omissions ou avoir des conséquences involontaires. Vous êtes seul responsable de vérifier, d'évaluer et de déterminer vous-même l'adéquation de tout contenu généré par l'IA avant de vous y fier ou de l'utiliser dans n'importe quel objectif. Vous assumez l'entière responsabilité de toute action entreprise sur la base des Résultats générés par l'IA et reconnaissez que ce contenu ne doit pas être considéré comme un conseil professionnel, juridique, financier ou commercial.
Dans toute la mesure permise par la loi, Hostinger ne fait aucune déclaration, ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline toute responsabilité quant à l'exactitude, l'exhaustivité, l'originalité, la fiabilité, la légalité, la sécurité ou l'adéquation à un usage particulier de tout contenu généré par l'IA. Tout contenu généré par le Service est strictement fourni « TEL QUEL » et « TEL QUE DISPONIBLE », sans garantie d'aucune sorte, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou d'absence de violation de droits.
En outre, bien que Hostinger mette en place des mesures de sécurité raisonnables, elle ne garantit pas que les contenus, outils ou sites générés par l'IA seront exempts de vulnérabilités, d'exploitations, de risques de sécurité ou de déficiences en matière de conformité. Les Clients sont responsables de mener des évaluations de sécurité indépendantes, de mettre en place les protections nécessaires et de garantir leur conformité avec toutes les lois et réglementations applicables avant de déployer ou d'utiliser tout contenu généré par l'IA.
De plus, les limitations de responsabilité et exclusions de garantie décrites dans l'Accord s'appliquent également à votre utilisation du Service dans le cadre des présentes Conditions Spéciales.
En utilisant le Service, vous reconnaissez et acceptez ces limitations et assumez tous les risques associés à son utilisation.